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Conditions générales de ventes

 

 

PAIEMENT

* Paiement par Chèque Bancaire, en Euros, à l'Ordre de : Mireille Legris ou Cocoon Animation

* par Chèques

* Par Mandat Postal

* Par Paypal à l'adresse suivante : Je vous envoie une demande de règlement via Paypal (2 % de plus)

* En espèces, sur place, sur rendez-vous (avec Reçu)

RESERVATION D'UN STAGE

Vous souhaitez réserver votre place pour un STAGE ?

Vous reportez à la page du stage concerné pour l'acompte nécessaire (non remboursable)

Le solde en 1 ou plusieurs fois, selon vos désirs et les conditions de vente en vigueur sur le Site

Uniquement après entente préalable, par contrat.

Aucune réservation ne sera faite, sans le versement de l'acompte demandé.

Aucun règlement, après stage, ne pourra se faire par Paypal.

VOS INFORMATIONS

Les informations vous concernant (nom, prénom, adresse, photos, etc..) sont strictement confidentielles , ne servent qu’à traiter votre commande.

Elles ne seront transmises à aucun tiers

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés :

Vous disposez d’un droit de rectification, de consultation , de modification et de suppression des données que vous m’avez communiquées.


PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction partielle ou totale des sculptures réalisées lors des cours est strictement interdites.

Toute reproduction d'une sculpture d'un bébé reborn, d'une poupée, ou d'une sculpture de Fée, Elfes ou autres personnages, partielle ou totale,

réalisée lors des cours est interdite ou soumise à l'acceptation de Mireille Legris.

Etant Co-réalisatrice de la sculpture, toute reproduction partielle ou totale ne pourra se faire sans mon accord écrit, par contrat.

Toute reproduction, française ou étrangère, quelle qu'elle soit, en vinyle ou autre matériaux (porcelaine, résine, pâte de coulage, etc), par moulage ou autre,

dans le but de vendre, par moulage ou autre, se fera uniquement avec mon accord écrit et par contrat.

Une participation au bénéfice de 40 % sera demandée.

Mon nom de Co-réalisatrice devra également figurer sur le reproduction.

Egalement, toute représentation photo sur n'importe quel support, photos, Site Internet, Blog, Facebook, Twitter, etc

ou autre, devra mentionner mon nom en tant que co-réalisatrice et Maître de Stage pour cette sculpture.

En conséquence, toutes infractions à cette règle entraînera des poursuites judiciaires.

Les modèles présentés sur le Site ou commandés sont protégés par le droit de propriété intellectuelle.

PRIX

Les prix peuvent être modifiés , mais le prix indiqué sur le blog au moment de votre commande vous sera appliqué .

INFORMATIONS LEGALES

N° de SIRET : 453 351 8453223 00038

TVA non applicable .